Le livret d’épargne entreprise (LEE) pour créer son entreprise

Publié le juillet 1, 2025 par Joptimiz

Le livret d’épargne entreprise (LEE) est un livret d’épargne réglementé qui permet de se constituer une épargne destinée, en principe, au financement de l’acquisition ou la création d’une entreprise.

Toute personne physique majeure, domiciliée en France, peut ouvrir un LEE, dans la limite d’un seul livret par foyer fiscal.

À l’issue d’une phase d’épargne rémunérée de 2 ans, le titulaire peut bénéficier d’un prêt à taux préférentiel.

La rémunération du LEE est établie d’après celle du livret A, elle est révisable, en principe, deux fois par an.

La fiscalité du LEE diffère selon la date d’ouverture du compte.

Pour les livrets ouverts depuis le 1er janvier 2014, les intérêts sont soumis à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux.

Contrairement aux autres souscripteurs de comptes sur livret, le titulaire d’un LEE prend l’engagement d’effectuer des versements réguliers minimums. Ceux-ci s’élèvent à 540 € par an avec une périodicité choisie par l’épargnant.

Le montant total des dépôts est plafonné à 45 800 €.

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Télécharger nos guides 2025

Publié le juin 25, 2025 par Joptimiz

Télécharger nos guides  …

Retrouver nos guides concernant la fiscalité en cas d’expatriation, en matière d’IFI, celle du chef d’entreprise et enfin concernant le sujet des stock-options … qui viennent d’être mis à jour !

Le Guide Expatriation 2025

Le guide fiscal expatriation  vous apporte les réponses aux questions fiscales que vous vous posez qu’il s’agisse d’un projet de départ, ou durant votre séjour, ou encore pour un prochain retour en France.

Ce guide peut être complété avec tous les formulaires nécessaires à votre projet (formulaires fiscaux, sociaux, attestations, …).

Dans ce guide, vous trouverez des informations essentielles et des conseils pratiques pour :

📝 Préparer votre expatriation en toute sérénité, en anticipant les démarches administratives et fiscales nécessaires

🌆 Faciliter votre intégration dans votre nouveau pays d’accueil

🛫 Gérer efficacement votre patrimoine financier et immobilier pendant votre expatriation, afin d’optimiser votre situation fiscale

🏡 Organiser votre retour en France en toute tranquillité, en tenant compte des aspects fiscaux, sociaux et professionnels

Que vous soyez un(e) futur(e) expatrié(e) en quête d’aventure ou un(e) expatrié(e) souhaitant préparer votre retour au pays, notre guide vous fournira les conseils et les ressources nécessaires pour réussir cette transition en douceur.

https://www.joptimiz.com/guide-expatriation.php

 

Le guide IFI 2025

Ce guide fiscal réalisé avec notre partenaire Joptimiz.com vous apporte les réponses aux questions fiscales que vous vous posez qu’il s’agisse la valorisation de vos biens (titres, immobilier, entreprise,…), de la méthode de déclaration (formulaires, calcul de la base, calcul de l’impôt, plafonnement …) et des schémas d’optimisation.

Dans ce guide, vous trouverez donc des explications claires et des conseils pratiques pour :

🔍 Comprendre les mécanismes de l’IFI

💼 Évaluer votre patrimoine immobilier

💡 Maximiser les possibilités de réduction d’IFI

📝 Remplir votre déclaration fiscale en toute sérénité

Que vous soyez un investisseur chevronné ou un néophyte dans le domaine, notre guide vous accompagnera pas à pas pour vous permettre de prendre des décisions éclairées et de gérer efficacement votre patrimoine immobilier.

https://www.myimmobilier.com/guide_IFI.php 

 

Le Guide Chef d’entreprise 2025

Le guide fiscal Chef d’entreprise vous apporte les réponses aux questions fiscales que vous vous posez qu’il s’agisse de la cession de votre société (les différents régimes, les régimes spéciaux …) ou de sa transmission et des schémas d’optimisation.

Dans ce guide, vous trouverez des informations claires et des conseils pratiques pour :

📈 Comprendre les implications fiscales de la cession ou de la transmission d’une entreprise

🔍 Explorer les différentes options pour minimiser votre charge fiscale

💼 Optimiser la gestion fiscale de votre entreprise au quotidien

💡 Anticiper les changements législatifs et les réformes fiscales à venir

Que vous soyez en phase de création, de croissance ou de transmission d’entreprise, notre guide vous fournira les outils nécessaires pour prendre des décisions éclairées et maximiser la rentabilité de votre activité.

https://www.joptimiz.com/guide-transmission-chef-d-entreprise.php

 

Le guide Stock-options, actions gratuites, BSPCE 2025

Le guide fiscal Stock-options, Actions gratuites et BSPCE vous apporte les réponses aux questions fiscales que vous vous posez quant à vos stock-options, BSPCE et/ou actions gratuites (AGA) et aux schémas d’optimisation.

Ce guide peut être complété par l’accès à l’ensemble des réponses les plus fréquentes sur le sujet.

Dans ce guide, vous trouverez des explications claires et des conseils pratiques pour :

📈 Comprendre le fonctionnement des stock-options, des actions gratuites et des BSPCE

🔍 Évaluer l’impact fiscal de ces dispositifs sur votre patrimoine

💼 Optimiser la gestion fiscale de vos investissements en fonction de votre profil et de vos objectifs

💡 Anticiper les évolutions législatives et les stratégies fiscales les plus avantageuses

Que vous soyez un salarié bénéficiant de stock-options, un dirigeant distribuant des actions gratuites ou une entreprise proposant des BSPCE à ses collaborateurs, notre guide vous fournira les clés nécessaires pour maitriser les avantages fiscaux de ces dispositifs.

https://www.joptimiz.com/guide-stock-option.php

 

Bonne journée 

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Quelle est la valeur vénale du fonds de commerce ?

Publié le juin 15, 2025 par Joptimiz

Quelle est la valeur vénale du fonds de commerce ?

La valeur vénale du fonds de commerce se détermine selon différentes méthodes.

Il est d’usage d’appliquer la méthode des barèmes. Pour cela, il faut déterminer le chiffre d’affaires (CA) TTC réalisé sur les 3 dernières années par branche d’activité selon la formule suivante : [(CA année N-2) + (CA année N-1) + (CA année N)] / 3

Un chiffre d’affaires moyen pondéré est parfois plus adéquat : [(CA N-2 x 1) + (CA N-1 x 2) + (CA N x 3)] / 6

Au chiffre obtenu, il est appliqué un coefficient multiplicateur, déterminé par les praticiens, mais qui n’a rien d’officiel, et qui dépend du type d’activité.

Le résultat obtenu est la valeur indicative moyenne du fonds à acheter, qu’il faut ensuite ajuster en fonction des caractéristiques propres de l’entreprise.

Les autres méthodes d’évaluation sont les suivantes :

  • évaluation par le bénéfice : il est dégagé un bénéfice annuel moyen des 3 dernières années d’exploitation. Le bénéfice annuel dégagé est corrigé par la réintégration des éléments déductibles sur le plan comptable tels que la rémunération du dirigeant, les charges sociales, les amortissements, les intérêts et les agios d’emprunt. Le bénéfice obtenu est multiplié par un coefficient qui peut varier entre 3 et 5 selon la localisation et la nature du fonds de commerce ;
  • évaluation par le loyer du local commercial, le prix au mètre carré ou la redevance de gérance libre ;
  • comparaison avec les prix pratiqués sur le marché pour la même catégorie de fonds, compte tenu : du secteur d’activité ; du volume d’affaires ; de l’emplacement commercial ; de la surface ; de l’état des locaux.

De la part de www.joptimiz.com, assistance fiscale en ligne

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Rapport d’évaluation en commission pour un « meilleur encadrement du Pacte Dutreil »

Publié le juin 5, 2025 par Joptimiz

La commission des finances de l’Assemblée nationale a examiné la proposition de loi visant à un meilleur encadrement du Pacte Dutreil, présentée par Nicolas Sansu et les députés du groupe Gauche Démocrate et Républicaine.

En créant une obligation d’évaluation transparente et régulière, ce dispositif pourrait alimenter de futurs débats parlementaires.

https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/textes/l17b1472_texte-adopte-commission

 

 

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Les conditions pour bénéficier du Pacte Dutreil

Publié le mai 20, 2025 par Joptimiz

Le dispositif Dutreil permet de transmettre à titre gratuit des titres d’une société en bénéficiant d’une exonération de droits de donation ou succession à hauteur de 75 % de la valeur des titres.

Les titres sont donc taxés aux droits de succession ou donation sur 25 % seulement de leur valeur.

Quelles sont les conditions ?

Pour bénéficier de l’exonération, plusieurs conditions doivent être respectées et notamment :

  • d’une part, il est nécessaire de s’engager à conserver les titres de la société avant et après la transmission qu’il s’agisse par donation ou par décès ;
  • d’autre part, l’un des acteurs doit exercer son activité professionnelle dans la société ou exercer une fonction de direction dans la société.

Les sociétés éligibles sont les sociétés opérationnelles et les holdings animatrices ainsi que les fonds de pérennité.

L’engagement collectif ou unilatéral de conservation est d’une durée minimum de 2 ans. Ce délai est décompté de date à date, à compter :

  • de la date de l’acte authentique,
  • ou de la date d’enregistrement de l’acte sous seing privé.

Les titres soumis à l’engagement collectif ou unilatéral doivent représenter pendant toute la durée de l’engagement collectif ou unilatéral :

  • pour les sociétés cotées (sur un marché réglementé français ou étranger) : au moins 10 % des droits financiers et 20 % des droits de vote,
  • pour les sociétés non cotées : au moins 17 % des droits financiers et 34 % des droits de vote.

Et également un engagement individuel …après la transmission.

Chacun des donataires, héritiers ou légataires doit prendre l’engagement individuel de conservation sur les titres reçus. L’engagement individuel est de 4 ans.

L’engagement individuel doit impérativement être réalisé :

  • dans l’acte de donation,
  • ou dans un document annexé au formulaire n°2735 (si don manuel),
  • ou dans la déclaration de succession.

Enfin, l’un des signataires de l’engagement collectif ou unilatéral, doit, pendant l’engagement collectif ou unilatéral (soit 2 ans minimum) exercer une fonction de direction ans la société opérationnelle (ou dans la holding animatrice).

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Rehaussement du seuil d’exonération de 75 % pour les donations de bail à long terme

Publié le mai 20, 2025 par Joptimiz

Rehaussement du seuil d’exonération de 75 % pour les donations de bail à long terme suite à la loi de finances 2025

Le donataire ou l’héritier peut bénéficier d’une exonération partielle des DMTG lors d’une transmission à titre gratuit (donation ou succession) portant sur des biens ruraux donnés à bail à long terme ou sur des parts de GFA s’il conserve le bien pendant au moins 5 ans.

Ce dispositif s’applique pour les transmissions portant sur des baux conclus à compter du 1ᵉʳ janvier 2025. L’exonération s’appliquera à hauteur de :

  • 75 % de la valeur du bien jusqu’à 600 000 € (contre 300 000 € précédemment) ;
  • 50 % pour le surplus.

De plus, si le donataire (ou héritier) s’engage à conserver le bien pendant au moins 18 ans (contre 10 ans précédemment), l’exonération est portée à :

  • 75 % de la valeur jusqu’à 20 000 000 (contre 500 000 € précédemment) ;
  • 50 % pour le surplus.

 

De la part de www.joptimiz.com, assistance fiscale en ligne

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La contribution différentielle sur les hauts revenus en 2025

Publié le mai 9, 2025 par Joptimiz

Pour les revenus 2025, une contribution différentielle sur les hauts revenus devait être créée. Elle aurait pour but d’assurer une imposition minimale de 20 % pour les plus hauts revenus.
La contribution est déclarée, contrôlée et recouvrée selon les mêmes règles que l’impôt sur le revenu avec cependant un acompte en décembre.

Qui est concerné par la CDHR ?

La CDHR s’applique aux résidents fiscaux français ayant un revenu fiscal de référence supérieure à 250 000 € pour les célibataires, veufs et divorcés, ou supérieur à 500 000 € pour les contribuables soumis à une imposition commune (couple marié ou pacsé).

Des mécanismes de décote sont prévus pour les contribuables ayant un revenu fiscal de référence compris entre 250 000 € et 330 000 € pour un célibataire (500 000 € et 660 000 € pour les contribuables ayant une imposition commune).

 

Quel est le revenu fiscal de référence à prendre en compte ?

Le revenu à prendre en compte est le revenu fiscal de référence de la CEHR avec certains ajustements. On déduit la plupart des abattements et des revenus exonérés, sauf les abattements pour durée de détention sur la cession de titres de sociétés.
Les revenus exceptionnels perçus pendant l’année sont retenus pour le quart de leur montant.
Sont considérés comme exceptionnels, les revenus qui, par leur nature, ne sont pas susceptibles d’être recueillis annuellement et dont le montant dépasse la moyenne des revenus nets soumis à l’IR au titre des 3 dernières années (ex : les plus-values lors d’une vente d’une société).

 

Comment est calculée la CEHR?

La contribution différentielle est due si l’impôt payé (IR et CEHR) est inférieur à 20 % du revenu de référence du foyer fiscal.

Le calcul de l’imposition supplémentaire doit être réalisé comme suit :
L’imposition minimale correspond à 20 % de revenu fiscal de référence.
On y ajoute les impôts (sauf les prélèvements sociaux) payés par le foyer fiscal sur ces mêmes revenus.

On y rajoute fictivement 1 500 € / personne à charge et 12 500 € en cas d’imposition commune, ainsi que la plupart des réductions et crédits d’impôt.

Les impôts payés par le contribuable à prendre en compte sont :

La différence entre l’imposition minimale ciblée et l’imposition corrigée correspond à la Contribution différentielle sur hauts revenus.

Si l’on obtient un résultat négatif de ce différentiel, alors, aucune contribution différentielle sur hauts revenus n’est due.

 

Application d’une décote

Si le revenu de référence est compris entre 250 000 et 330 000 € pour un contribuable célibataire, veuf ou divorcé (et entre 500 000 et 660 000 € pour les contribuables mariés ou pacsés), un mécanisme de réduction de cette contribution s’applique.

Pour la mise en œuvre, le CGI prévoit un système d’acompte pour l’année 2025. Les contribuables devront verser « 95 % du montant de la contribution estimé » entre le 1er et le 15 décembre 2025. Une pénalité de 20% est prévue en cas de retard ou si l’acompte s’avère « inférieur de plus de 20 % à 95 % du montant de la contribution. »

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Suppression de la réduction d’impôts pour l’adhésion à un CGA

Publié le mai 4, 2025 par Joptimiz

Suppression de la réduction d’impôts pour l’adhésion à un centre de gestion agréé

La réduction d’impôt en cas d’adhésion permet aux adhérents de centre de gestion agréé de bénéficier d’une réduction d’impôt est égale au 2/3 des dépenses exposées pour la tenue de leur comptabilité et leur adhésion au centre (dans la limite de 915 € par an).

Pour la détermination du résultat imposable, ces frais ne sont pas déductibles.

Ce dispositif prend fin à compter des exercices clos au 31 décembre 2024 (Loi de finances 2025). Ainsi, les sociétés ne pourront plus bénéficier de cette réduction d’impôt, elles pourront cependant de nouveau déduire les frais de tenue de comptabilité et d’adhésion pour la détermination de leur résultat imposable.

De la part de www.joptimiz.com, assistance fiscale en ligne

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TVA pour les auto-entrepreneurs

Publié le mai 1, 2025 par Joptimiz

Le ministre de l’Économie a annoncé hier mercredi 30 avril lors des questions au Gouvernement que la réforme visant à abaisser le seuil d’exemption de la TVA pour les auto-entrepreneurs était suspendue jusqu’à un débat dans le cadre du budget 2026 !

A suivre …

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Déclaration de revenus des activités libérales en SEL

Publié le avril 20, 2025 par Joptimiz

À partir des revenus de 2024, les associés des sociétés d’exercice libéral (SEL) devront obligatoirement déclarer les revenus issus de leur activité libérale en tant que bénéfices non commerciaux (BNC). Seuls les revenus liés à leurs fonctions de direction devront être déclarés sous forme de traitements et salaires (par exemple, pour les gérants minoritaires de SELARL et les présidents de SELAS) ou comme rémunération de gérance (notamment pour les gérants majoritaires de SELARL).

  • Pour les gérants majoritaires de SELARL : La déclaration sociale des indépendants (DSI) ne requiert aucune modification de la rémunération liée aux fonctions de direction. Les informations saisies dans la case 1GB (rémunération de gérance, article 62) sont automatiquement reportées dans la DSI.
  • Pour les dirigeants de SELAS, SELAFA et les gérants minoritaires de SELARL : Les formulaires actuels ne permettent plus de déclarer correctement la rémunération liée aux fonctions de direction. En effet, ces rémunérations (traitements et salaires) doivent être inscrites en case 1AJ de la déclaration 2042, mais la déclaration sociale ne permet plus d’intégrer ces montants dans l’assiette des cotisations sociales. À noter que les cases DSSI et DSSJ seront supprimées de la déclaration sociale à partir de celle de 2025 (revenus de 2024). Ainsi, deux options sont envisageables :
    • Déclarer l’ensemble des rémunérations (activité libérale et fonctions de direction) en BNC. Cette solution, bien qu’écartant une ventilation précise sur le plan fiscal, permet de transmettre à l’URSSAF une assiette conforme pour les cotisations de 2024.
    • Déclarer les revenus issus des fonctions de direction dans la case 1AJ, tout en sollicitant des clarifications auprès de l’administration fiscale ou sociale via la messagerie sécurisée.

De la part de www.joptimiz.com, assistance fiscale en ligne

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